LETTRE DE LIAISON N°7 - 05 2018

                                         

05-2018

Lettre de liaison FAG N°7

Table des matières

Editorial 1

In Memoriam.. 2

Annonce. 2

Retrouvailles 2018. 3

Alignement des pensions militaires d’invalidité au taux du grade. 3

Loi de Programmation Militaire 2019-2025. 4

Impôt sur la fortune immobilière. 5

Protection des données personnelles. 6

LES VEINARDS. 7

« Info-pub ». 8

 

Editorial

Cher camarade,

Madame, Monsieur,

C’est avec plaisir que je reprends contact avec vous par l’intermédiaire de cette nouvelle lettre de liaison destinée aux aveugles de guerre et aux veuves. Elle est également envoyée à leurs descendants ainsi qu’aux amis de la Fondation qui nous en ont fait la demande. Je sais qu’elle est attendue et vous remercie de l’intérêt que vous lui portez. Je vous prie donc d’excuser le délai entre deux lettres, mais étant l’unique rédacteur, le temps passe toujours trop vite !

Au cours de ces derniers mois certains d’entre vous ont dû malheureusement faire face à des situations douloureuses. J’adresse mes sincères condoléances aux familles des camarades éprouvées.  Je souhaite un prompt rétablissement à celles et ceux confrontés à la maladie.

Nos pensées accompagnent aussi nos soldats engagés sur les différents théâtres d’opérations extérieures ou qui assurent la parfois ingrate mais nécessaire mission de sécurité intérieure. Nous nous inclinons avec respect devant leurs camarades tués ou blessés dont les sacrifices, consentis pour combattre et vaincre la barbarie, doivent continuer à recevoir, au-delà des discours,  la légitime reconnaissance et l’entière réparation qu’ils méritent. Le poème, publié en fin de lettre, composé par un de nos anciens, aveugle de la Grande Guerre,  constitue un petit rappel  toujours d’actualité destiné à ceux dont la « bonne conscience » viendrait à faire oublier la dette contractée par la Nation envers ceux qui ont payé l’impôt du sang.

Nous célèbrerons au mois de décembre le centenaire de la création de l’Union des Aveugles de Guerre. Merci de prendre connaissance de l’article présentant cette commémoration et de manifester dès à présent votre intérêt en prenant contact avec le secrétariat pour recevoir le dossier de participation.

Nous attirons l’attention de ceux d’entre vous qui ont un capital immobilier sur les modifications apportées par la création de l’Impôt sur la Fortune Immobilière concernant le calcul du capital imposable.

Vous trouverez également dans cette lettre un article à propos du Règlement Général de Protection des Données (RGPD). Cette nouvelle directive européenne prévoit l’obligation d’information ce qui est l’objet de l’article. La Fondation sera ainsi en conformité avec la réglementation.

Enfin, si vous avez la possibilité de venir à Paris cet été, je vous recommande le spectacle qui sera donné en soirée dans la cour d’honneur de l’Hôtel des Invalides. N’hésitez pas à en informer les membres de vos familles ainsi que vos amis.

En espérant l’arrivée prochaine et durable des beaux jours, je vous souhaite un bel été dans la sérénité du corps et de l’esprit.

Pierre Tricot

 

In Memoriam

Nous venons d’apprendre le décès de notre camarade Joseph PORTIER survenu en 2016 à l’âge de 91 ans.

Né le 21 janvier 1925 à Queven (Morbihan), blessé le 24 mars 1943 à Queven par l’explosion accidentelle d’un obus non éclaté. Admis à l’UAG en 1963.

Marié à Irène CLEMENT en avril 1967.

 

Notre camarade Raphaël MINTOFF est décédé le 20 janvier 2018 dans sa 88ème année.

Né le 31 mars 1930 à Bizerte (Tunisie), soldat 1^ère classe, engagé volontaire pour l’Extrême-Orient, il est  blessé le 9 janvier 1952 en Indochine par éclats de mortier.

Chevalier de la Légion d’Honneur, titulaire de la Médaille Militaire et de la Croix de Guerre des TOE avec palme. Admis à l’UAG en février 1963. 

Marié à Marcelle PULIZZI en avril 1957, il était père de quatre enfants.

 

Notre camarade Yves FERELLOC est décédé le 12 avril 2018 dans sa 93ème année.

Né le 22/12/1925 à La Neuville-Roy (Oise), il s’engage dans l’armée de l’air en qualité de  mécanicien armement sur avions. Sergent au groupe de chasse « La Fayette » dans la célèbre « Escadrille des Cigognes », il part pour l’Indochine où il est blessé accidentellement en 1948. Trépané en 1949, il perd définitivement la vue. Titulaire de la Médaille coloniale, il est admis en avril 1979 à l’UAG dont il était un fidèle utilisateur et soutien du Livre Parlé.

Marié en  1950 à Stéphanie SKOCZEK, décédée en 2003, il était père de deux filles.

 

Mme veuve Marie-Rose LE COUTOUR, le 5 février 2018, à l’âge de 91 ans.

 

Hommage à Mme veuve Marie-Thérèse BORDENEUVE

Je voudrais rappeler dans ces quelques lignes combien Marie-Thérèse a marqué les années de rééducation des jeunes blessés. Un problème de déplacement ou un besoin de lecture… On pouvait compter sur Marie-Thérèse. J’ai pour ma part, et je ne suis pas le seul, apprécié sa gentillesse et son dévouement.

Aussi, je voudrais lui rendre hommage et dire à ses enfants que nous garderons le meilleur souvenir de leur mère.

Jean DEFRANCESCHI dit « Napoléon »

Cachan, 26 janvier 2018

 

Annonce

Notre camarade Guy GIRAL vend une machine braille Perkins avec mallette de transport. Le contacter au 04 66 52 50 95.

 

Retrouvailles 2018

Les journées des Retrouvailles rassemblant les aveugles de guerre, épouses, veuves, famille et amis se dérouleront du vendredi 7 au dimanche 9 décembre 2018 à Paris. L’hébergement sera assuré au Cercle National des Armées - place Saint-Augustin - Paris VIII.

Ces journées revêtiront cette année une couleur particulière car elles constitueront le cadre de la commémoration du centenaire de la création de l’Union des Aveugles de Guerre.

Aussi, nous espérons que vous pourrez être présents nombreux pour célébrer dans la bonne humeur la belle histoire de l’UAG et honorer la mémoire de tous ceux qui ont contribué à la faire vivre. Le programme provisoire de ces journées serait le suivant :

Vendredi 07 :  arrivée des participants. Proposition de déjeuner et de visite touristique l’après-midi pour ceux arrivés le matin.

Vendredi soir : dîner dans un restaurant proche du Cercle National des Armées.

Samedi 08 :      matinée libre suivie du déjeuner des Retrouvailles.

                        16h15 : Déplacement en car vers l’École Militaire.

17h00 à 17h45 : messe à la mémoire des aveugles de guerre, épouses et veuves décédés, célébrée en la chapelle Saint-Louis de l’École Militaire et chantée par la chorale franco-allemande de Paris.

18h15 à 19h45 : concert de la Paix par la chorale franco-allemande de Paris sous la direction de M. Thomas Carré.

                        20h00 : Cocktail à l’École Militaire. Retour du car vers 21h30.

Dimanche 09 : départ des participants. Organisation d’un déjeuner en fonction du nombre de personnes encore présentes à midi.

Le dossier d’inscription vous sera adressé par le secrétariat avant l’été. Au cas où vous ne pourriez malheureusement pas être présent à ces journées mais que vous pensez que vos enfants, petits-enfants, autres membres de votre famille ou amis seraient intéressés de participer à cette commémoration, merci de transmettre leurs coordonnées au secrétariat de la Fondation ou de les inscrire sur votre bordereau de réservation. Pour des raisons d’organisation, la date limite des inscriptions est fixée au 30 septembre.

 

Alignement des pensions militaires d’invalidité au taux du grade

Dans notre lettre n°6 nous vous avions signalé que la loi de finances pour 2018 prévoit, à compter du 1er janvier 2018, l’alignement des pensions militaires d’invalidité en révisant au taux du grade les pensions versées au taux du soldat. Nous avions également indiqué les démarches à effectuer auprès de l’administration par les camarades et les veuves potentiellement bénéficiaires de cette mesure.

Depuis l’envoi de la lettre, le Ministère des Armées a apporté des précisions. Le service des retraites de l’État (SRE), chargé de la concession et de la révision des pensions, identifiera les pensions susceptibles de bénéficier de la revalorisation sans qu'il y ait besoin de déposer une demande. Ces travaux de revalorisation commencés en avril seront achevés au plus tard à la fin de l’année 2018. Toutefois, le nouveau calcul de la PMI sera pris en compte à compter du 1er janvier 2018. Les intéressés seront informés de la révision de leur pension à réception d’un nouveau titre de pension comportant les bases revalorisées.

Si vous estimez être concerné par cette disposition et que vous n’avez constaté aucun changement sur votre pension en fin d’année, il faudra prendre contact avec le secrétariat de la Fondation en nous adressant une copie de votre titre de pension. 

 

Loi de Programmation Militaire 2019-2025

La LPM contient, notamment dans ses articles 32, 35 et 36,  des dispositions concernant les ressortissants du CPMI-VG.

L’article 32 prévoit, pour le 1er janvier 2020 au plus tard, le transfert du contentieux des PMI des juridictions spéciales des pensions aux juridictions administratives et la création, en phase pré contentieuse, d’un Recours Administratif Préalable Obligatoire (RAPO) en remplacement de la Commission de Réforme des Pensions Militaires d’Invalidité (CRPMI).

Cette réforme, lancée par le gouvernement en juillet 2017 dans le but de simplifier la procédure et ainsi réduire les délais pour obtenir une pension,  a entraîné une légitime inquiétude au sein des associations du monde combattant. Certaines dont le Comité d’Entente des Grands Invalides de Guerre auquel appartient la Fondation des Aveugles de Guerre, ont engagé des actions visant à obtenir des aménagements de cet article pour que les règles de procédures du Code de Justice Administrative (CJA) prennent en compte les spécificités du droit à reconnaissance et réparation énoncé aux articles L.1 et L.2 du Code des PMI-VG.

Ainsi, un amendement inspiré par le CE-GIG a été adopté par l’Assemblée Nationale et d’autres sont débattus actuellement au Sénat.

L’article 35 étend la présomption d’imputabilité au service de blessures ou de maladies en transposant aux militaires le régime applicable aux fonctionnaires. Aujourd’hui réservé aux militaires blessés ou ayant contracté une maladie en opération extérieure, cet article étend la présomption d’imputabilité au service à tout militaire ayant subi des blessures en service ou à l’occasion de celui-ci ainsi que pour les maladies contractées dans les mêmes circonstances. Auparavant, le militaire blessé en service, ou ayant contracté une maladie en service,  devait apporter la preuve de l’imputabilité. Enfin, la mesure définit l’accident de trajet et pose le principe de sa reconnaissance par preuve.

Cette disposition, qui ne s’appliquera qu’aux demandes de pension se rapportant aux blessures imputables à un accident survenu après l’entrée en vigueur de la présente loi, constitue cependant une avancée saluée par les associations du monde combattant.

Le 2° de l’article 36 prévoit la ratification de la partie législative du Code des PMI-VG qui avait été entièrement refondu par voie d’ordonnance (en exécution de l’article 55 de la LPM 2014-2019). Cette partie législative est entrée en vigueur (avec valeur réglementaire en attendant sa ratification), le 1^er janvier 2017, à l’issue d’une refonte opérée à droit constant, ce qui n’avait pas permis d’amender certains articles. Le CE-GIG a déposé 4 amendements auprès du Sénat malgré l’avis défavorable du gouvernement.

 

Impôt sur la fortune immobilière

L’article 31 de la loi n°2017-1837 du 30 décembre 2017 institue un impôt annuel sur les actifs immobiliers désigné sous le nom d'impôt sur la fortune immobilière (IFS) par l’insertion dans le Code Général des Impôts (CGI) d’un chapitre II bis du titre IV de la première partie du livre Ier.

- Cet impôt se substitue à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF).

- Les personnes physiques ayant leur domicile fiscal en France sont soumises à cet impôt, lorsque la valeur de leurs actifs immobiliers, situés en France ou hors de France, est supérieure à
1 300 000 € (dans les actifs immobiliers, il ne faut pas oublier les parts de « pierre-papier » type SCPI, SCI,…).

- Un abattement de 30 % est effectué sur la valeur vénale réelle de l'immeuble lorsque celui-ci est occupé à titre de résidence principale par son propriétaire. En cas d'imposition commune, un seul immeuble est susceptible de bénéficier de l'abattement précité. 

- Les conditions d'assujettissement sont appréciées au 1er janvier de chaque année.

- Les dettes, existantes au 1er janvier de l'année d'imposition, afférentes à des actifs imposables sont déductibles de la valeur des biens ou droits immobiliers et des parts ou actions taxables. Voir article 974 du CGI.

-  Les actifs immobiliers exonérés de l’IFI sont indiqués aux articles 975 et 976.

Important :

La loi créant l’IFI a abrogé le chapitre Ier bis du titre IV de la première partie du livre Ier du CGI. Or, la section 3 de ce chapitre, intitulée « Biens exonérés », comportait notamment l’article 885 K qui disposait que :

« La valeur de capitalisation des rentes ou indemnités perçues en réparation de dommages corporels liés à un accident ou à une maladie est exclue du patrimoine des personnes bénéficiaires ou, en cas de transmission à titre gratuit par décès, du patrimoine du conjoint survivant. »

Il en résulte que la valeur de capitalisation des pensions militaires d’invalidité perçues depuis la date de leur entrée en jouissance, ainsi que le capital versé par une compagnie d’assurance à un militaire ou à son conjoint suite à un décès ou une invalidité, qui étaient exclus du patrimoine imposable à ISF, ne le seraient plus de l’assiette assujettie à l’IFI.

Des démarches ont été entreprises par la Fondation et le Comité d’Entente des GIG auprès du gouvernement et de l’administration pour obtenir des précisions sur la disparition de cette disposition fiscale qui, si elle était confirmée, constituerait un recul caractérisé de la considération portée par la Nation à la situation des titulaires d’une pension militaire d’invalidité et de leurs conjoints survivants.

Une action forte sera alors menée auprès du gouvernement et des parlementaires pour que cette disposition fiscale soit rétablie par la loi de finance pour 2019.

N.B : Les dispositions fiscales concernant la succession d’un invalide de guerre pensionné au titre du PMI-VG (article 775 bis du CGI) ne sont pas modifiées par la création de l’IFI.  

Les articles du CGI concernant l’IFI sont consultables sur le site de la Fondation : www.aveuglesdeguerre.org

Vous pouvez consulter l’intégralité du CGI sur le site de Légifrance :

https://www.legifrance.gouv

 

Protection des données personnelles

A partir du 25 mai 2018, les associations, entreprises ou organismes qui collectent des données personnelles doivent avoir mis en place un plan d’actions pour sécuriser ces informations conformément à la directive européenne instaurant un Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Ce nouveau règlement vise à redonner aux citoyens le contrôle des données personnelles fournies. Les personnes doivent être informées de l’usage de leurs données, donner leur accord pour leurs traitements ou s’y opposer.

Les données personnelles recueillies par la Fondation proviennent des documents transmis par les intéressés :

• aveugles de guerre : état civil, coordonnées, fiche descriptive des invalidités, titre ou bulletin de pension.
• conjoints survivants : état civil, coordonnées, titre ou bulletin de pension.
• descendants : état civil, coordonnées
• donateurs : état civil, coordonnées, montant des dons
• autres contacts : état civil, coordonnées

Ces informations sont destinées, dans le cadre des activités de la Fondation, à permettre l’envoi de courriers et documents, l’assistance pour des démarches administratives, de répondre à des demandes de renseignements à caractères mémoriels, d’établir des statistiques internes. Toutes les données sont considérées comme confidentielles, ne sont accessibles qu’aux gestionnaires de la Fondation et ne sont pas transmises à des tiers en dehors des démarches citées précédemment. Des mesures de sécurité informatique sont mises en place par la Fondation (en interne et par le prestataire chargé de la maintenance) pour protéger et sécuriser vos données personnelles afin d’assurer leur confidentialité et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou divulguées à des tiers non autorisés.

Conformément au RGPD, vous pouvez, si vous le souhaitez, avoir accès aux données vous concernant récoltées par la Fondation, les modifier, vous opposer à leur diffusion partielle ou totale ou demander leur suppression.

Aussi, sauf avis contraire exprimé par courrier adressé au secrétariat de la Fondation des aveugles de guerre, nous considérons détenir votre accord pour continuer à conserver vos données personnelles dans les conditions et pour l’usage décrits ci-dessus.

 

LES VEINARDS

Poème d’Emile MARIE (22/10/1887 – 03/09/1934)

Sergent, blessé le 17/10/1915 aux Eparges

 

J’écoutais une conversation

Où l’on parlait impôts, finances

On vint à parler des pensions

Qu’aurait à payer notre France.

Un Monsieur dit : « Ces grands blessés

« Par ma foi, vraiment exagèrent ;

« Ils voudraient tout autant gagner

« Que les fournisseurs de la guerre. »

 

Une dame reprend en minaudant :

« Ils ont certainement bien souffert

« On leur a donné cependant

« Croix de guerre et médaille militaire. »

Un grand jeune homme dont les gothas

Aggravèrent la maladie de cœur,

Dit : « Je crois, si j’ne me trompe pas,

« Qu’ils auront la Légion d’honneur ! »

 

En somme ils ont pourtant d’la  chance,

Dit un grand et bel officier,

Qui, dans le Midi de la France,

Commandait un camp d’prisonniers ;

Sur nous, ils ont des avantages,

Eux, quand ils veul’nt se déplacer :

Quart de plac’ sur tous les voyages,

Toujours les premiers pour passer !

 

Il y eut encore des réflexions,

Mais tous s’accordaient pour conv’nir,

A la fin d’la conversation,

Que nous avions un bel avenir.

C’est vrai, l’on va s’fair’dorloter ;

On pourra même’ s’offrir un’ bonne.

Puisque l’Etat vient d’nous coller

Six cents francs pour une tierce personne !

 

Je sais que nous somm’s bien payés

Pour d’aussi légers sacrifices,

Et d’nous plaindre on serait mal placés,

Dis-je en m’approchant sans malice.

Je vous ai parfait’ment compris ;

Vous méritez tous nos hommages,

Car, pour Bordeaux, quitter Paris,

Il vous en fallut du courage !

 

Ce poème fait partie de la cinquantaine de textes écrits par des aveugles de guerre ou par des auteurs souhaitant leur rendre hommage et qui ont été publiés dans les bulletins de l’Union des Aveugles de Guerre.

Si vous êtes également auteurs d’écrits sur n’importe quel sujet ou détenez d’autres textes sur le thème des aveugles de guerre, nous vous invitons à les adresser au secrétariat de la Fondation. En effet, la réalisation d’un recueil rassemblant tous ces textes est à l’étude dans le cadre de la célébration du centenaire de la création de l’UAG.

 

« Info-pub »

Spectacle La nuit aux Invalides

1918  La naissance d’un monde nouveau

Dans le cadre des commémorations du Centenaire de 1914-1918, La Nuit aux invalides présente la nouvelle création de Bruno Seillier : 1918, la naissance d’un monde nouveau. Suivez Martin, enfant de province exilé à Paris, plongé dans l’un des épisodes fondateurs de l’époque moderne. Laissez-vous empoigné par l’émotion, en suivant l’assaut de nos poilus, vibrez à l’évocation des Saint-Cyriens du serment de 14 et suivez les péripéties d’un conflit qui engendra le vingtième siècle !  Un son multi-canal créant un effet enveloppant, des projecteurs laser 4K dernière génération sur les pierres des façades de la Cour d’honneur récemment rénovées donneront au spectacle une dimension unique et exceptionnelle. Prolongez le spectacle par une promenade aux mille chandelles dans l’église du Dôme, un parcours original et inédit à la rencontre de Vauban, Lyautey, Foch, de l’Aiglon et bien d’autres entourant le tombeau de l’Empereur.

Du 27 juin au 1^er septembre 2018

Du mercredi au samedi soir, à la tombée de la nuit

En option : casque de traduction en anglais

Tarifs :

Catégorie Or (place assise) : 23€ / Catégorie 2 (debout) : 18€ / Tarif réduit : 15€

 

Informations et réservation sur www.lanuitauxinvalides.fr

 

*  *  *